Équipements et produits pour l’entretien des EPLE : état des lieux et tendances
En bref La formation présente un état des lieux complet des équipements et des produits adaptés à l’entretien des EPLE avec un focus sur les dernières évolutions technologiques. Formateur référent : Alain Armetta Objectifs Programme La mécanisation L’équipement du chariot en matériel ergonomique L’entretien des sanitaires Les produits d’entretien et la consommation d’eau dans les […]
Impliquer les SG des EPLE dans l’organisation de la mission d’entretien
En bref La formation apporte aux participant·e·s des outils concrets pour organiser de manière efficace et évolutive le travail des équipes d’ATTEE en charge de l’entretien. En effet, l’organisation de la mission d’entretien d’un EPLE est une tâche complexe et exigeante pour les SG des EPLE qui doivent être en mesure de dresser un diagnostic […]
Organiser la mission de maintenance des bâtiments scolaires
En bref La maintenance technique est l’une des quatre missions transférées aux collectivités en 2004. Elle concerne principalement les bâtiments et les équipements techniques. Elle recouvre des tâches de maintenance préventive, de réparation, de sécurisation mais aussi d’entretien des espaces verts et, dans certaines collectivités, de maintenance informatique de premier niveau. Les agents en charge […]
Utilisation inhabituelle de la cuisine d’un collège
Un gestionnaire nous sollicite pour la raison suivante : dans le but de faire connaître l’enseignement du chinois dispensé dans le collège, il est envisagé par la Principale d’organiser, dans les locaux de la cuisine, un atelier « préparation d’un menu chinois ». En cuisine, officieront l’assistante de chinois, le professeur de chinois ainsi que […]
Fuites d’eau et dotation complémentaires
Depuis près de 3 ans, nous recevons des demandes de dotations complémentaires pour des surfacturations suite à des fuites d’eau dans les établissements. Afin de mieux apprécier la situation de l’établissement, quelles sont les pièces et informations à réclamer et comment les exploiter ? L’EPLE doit vous apporter la preuve de la fuite par tout […]
Dotation complémentaire et vote du conseil d’administration
Lors des formations, il a été précisé que les dotations complémentaires attribuées en cours d’année pour la viabilisation sont votées au conseil d’administration. Mais d’aucuns considèrent qu’il s’agit d’une subvention affectée, qui ne passe pas au conseil d’administration. Pouvez-vous m’éclairer à ce sujet ? Les dépenses de fonctionnement liées à l’enseignement obligatoire sont à la […]
Rémunération des heures passées en conseil d’administration
Les heures faites en conseil d’administration sont-elles déductibles des heures travaillées par les ATTEE, dans la mesure où ils se portent volontaires pour siéger dans ces commissions ? Pouvez-vous aussi me joindre un texte ? Dans un établissement public administratif, la fonction de membre du conseil d’administration est exercée à titre gratuit et ne donne […]
Numérique des GRETA et CFA
Je me permets de revenir vers vous pour un éclairage concernant le rôle des collectivités territoriales en matière de numérique auprès des établissements GRETA et CFA. Quel est le statut des GRETA et CFA ? Dépendent-ils tous les deux du rectorat ? Quelles sont les dépenses numériques que les collectivités doivent prendre en charge pour […]
Sectorisation concernant deux Départements limitrophes
Quelle est la réglementation en matière de sectorisation touchant un Département limitrophe à celui où l’assemblée territoriale a compétence ? La loi offre-t-elle la possibilité à un Département de prendre en compte une commune limitrophe pour un secteur de l’un de ses collèges ? Comment les 2 départements doivent-ils délibérer ? Pour votre information, quelques […]
Cessions et échanges de propriétés publiques
La Région et un lycée souhaitent s’organiser pour que des machines outils non utilisées dans l’établissement puissent être utilisées par un IUT voisin. Nous vous interrogeons sur une procédure de prêt (après avoir vérifié la bonne conformité de ces machines) ou sur un projet de vente qui dès lors ne serait pas conforme aux règles […]
Contributions interdépartementales
Je sollicite votre avis concernant le champ d’application des contributions interdépartementales pour la scolarisation d’élèves de départements limitrophes. L’article L.213-8 du code de l’éducation prévoit que « lorsque 10 % au moins des élèves d’un collège résident dans un autre Département que celui dont relève l’établissement, une participation aux charges de fonctionnement et de personnel […]
Contrats obligatoires
Existe-t-il, dans les textes, une liste concernant les contrats obligatoires qu’un collège doit souscrire ? Il n’existe pas de liste énumérant les contrats à souscrire par un EPLE. C’est la réglementation qui décide du caractère obligatoire d’un contrat ; sont donc obligatoires par dispositions réglementaires : les contrats que doivent passer les établissements recevant du […]
