Révision du règlement départemental des logements de fonction
Le Département souhaite mettre les modalités de gestion des logements de fonction des collèges en conformité avec les dispositions règlementaires en vigueur. Les experts d’Education & Territoires rédigent une analyse critique du règlement actuel et accompagnent les services départementaux pour la rédaction d’un règlement conforme. La mission inclut également des recommandations pour la gestion, notamment […]
Les logements de fonction des collèges : cadrage juridique et fondamentaux
Les logements de fonction des collèges
La convention bipartite entre la collectivité et l’EPLE à l’heure de la loi 3DS
Conduire une politique en faveur de la restauration scolaire
Mettre en œuvre l’autorité fonctionnelle de la collectivité sur les adjoint·es gestionnaires des collèges
Les relations conventionnelles et le dialogue de gestion entre le Département et ses collèges publics
Connaissance de l’organisation et du fonctionnement de l’éducation nationale
Le dispositif conventionnel relatif à l’usage par les EPLE d’installations sportives d’autre collectivités territoriales dans le cadre de l’EPS
Elaboration d’un référentiel de la qualité d’accueil dans les collèges
Le référentiel permettant de mesurer la qualité d’accueil est fondé sur des éléments objectifs qui caractérisent la vie au collège et en particulier le climat scolaire. C’est un outil partagé par le collège et la collectivité qui permet de s’accorder sur les actions à engager en vue d’une amélioration de la qualité des conditions d’accueil […]
